Conférence : droit agricole suisse et projets paysan
9 octobre 2024, 18h00 - 21h00
INTRODUCTION AU DROIT AGRICOLE SUISSE ET REGARDS SUR LA MISE EN PLACE DE PROJETS PAYSANS
Uni Mail, salle MS 150
Mercredi 9 octobre, 18h15
Cette conférence offrira à toustes celleux intéressé.e.x.s, juristes ou non, une introduction au droit agricole en Suisse et quelques perspectives de réflexions critiques du point de vue de l’agriculture paysanne et de l’accès à la terre pour la nouvelle génération.
Face au constat que cette matière est peu abordée dans le cadre du parcours universitaire – mais aussi dans le monde politique – cette rencontre aura pour vocation de démontrer aux étudiant.e.x.s et au public l’intérêt social de se pencher et de se saisir de cette thématique.
Les contributions seront variées :
Eline Müller, secrétaire politique chez Uniterre, nous donnera le contexte de la politique agricole et de l’accès à la terre en Suisse.
Me Vincent Bays, avocat et chargé de cours à l’UNIGE, offrira une introduction aux principes fondamentaux de la Loi sur le droit foncier rural et à la Loi sur l’aménagement du territoire.
Bastien Stauffer, paysan et membre de la Coalition Terre, partagera son expérience sur les limites et obstacles à la mise en place de projets paysans collectifs en Suisse.
Nous attendons avec joie votre participation pour un échange ouvert sur ces questions ainsi que pour partager ensemble un apéro pour poursuivre nos réflexions.
En collaboration avec le MAPC et l’association des juristes progressistes de l’UNIGE
